- DPE 10 ans

- Électricité 3 ans pour la vente et 6 ans pour la location ( si installation de plus de 15 ans )

- Gaz 3 ans pour la vente et 6 ans pour la location ( si installation de plus de 15 ans )

- ERP et PEB 6 mois

- Plomb si positif 1 an pour la vente et 6 ans pour la location si négatif illimité

- Amiante si après 2013 = négatif illimité si = positif une visite périodique peut être demandé par le notaire

- Carrez et Boutin si pas de travaux dans le logement illimité

Le diagnostic DPE :

Le Diagnostic de Performance Énergétique est un document qui sert principalement à estimer la consommation d'énergie et les taux d'émission de gaz à effet de serre d'un logement (ou bâtiment) pour les futurs locataires ou propriétaires.

Le DPE est obligatoire lors des ventes et des locations de biens situés en France métropolitaine, sauf exceptions (voir l’article R126-15 du Code de la construction et de l’habitation). Il doit être effectué à l'initiative du propriétaire ou bailleur du logement, à ses frais, et intégré au dossier de diagnostic technique (DDT), qui regroupe l’ensemble des constats ou états qui doivent être annexés à l’avant contrat de vente ou de location. Le DPE est ensuite remis à l'acquéreur ou au locataire, qui pourra ainsi estimer son budget logement (coût du chauffage, performance de l’isolation…), le diagnostic indiquant en euros les coûts théoriques annuels d'énergie du bien.

Le diagnostic Électrique :

Le diagnostic électrique permet de mettre en évidence les éléments de l'installation qui ne respectent pas la norme NF C 16-600 visant la sécurité et les équipements électriques qui pourraient provoquer des risques d'électrisation ou d'électrocution.

Le diagnostic électrique. Obligatoire pour tous les logements dont les installations intérieures d'électricité ont plus de 15 ans (Consuel), le diagnostic électrique est un diagnostic immobilier à communiquer obligatoirement à tout acquéreur pour une vente ou bailleur pour une location.

Le diagnostic Gaz :

L'état de l'installation intérieure de gaz (ou diagnostic gaz) est un diagnostic qui évalue les risques pouvant mettre en danger la sécurité des personnes et leurs biens.

Comme le stipule l’article L134-6 du Code de la construction et de l’habitation , l’état de l’installation intérieure de gaz est obligatoire pour les locaux à usage d’habitation dont le dernier de certificat de conformité date de plus de 15 ans

Le diagnostic Amiante :

L'état d'Amiante, aussi appelé diagnostic amiante, est un document qui mentionne la présence ou l'absence de matériaux ou produits contenant de l'amiante dans un logement suivant des listes prédéfinies. Votre logement est concerné par ce diagnostic si son permis de construire a été délivré avant juillet 1997.

Le diagnostic amiante est une procédure obligatoire avant la vente ou la location d’un bien immobilier construit avant 1997. Cette réglementation a été mise en place pour protéger les personnes contre les dangers de l’amiante, qui était largement utilisé dans les matériaux de construction avant d’être interdit en France en 1997.

Il est important de noter que la présence d’amiante dans un bâtiment n’est pas nécessairement dangereuse en soi. Cependant, l’amiante peut devenir dangereux si les fibres sont libérées dans l’air et inhalées
L’absence de diagnostic amiante avant la vente ou la location d’un bien immobilier peut entraîner des sanctions juridiques importantes. Les propriétaires qui ne respectent pas cette obligation légale peuvent être poursuivis en justice et encourir des amendes importantes. En effectuant un diagnostic amiante avant la vente ou la location d’un bien immobilier, vous vous assurez donc de respecter la réglementation en vigueur et de vous protéger contre toute action en justice.

Le diagnostic Carrez :

La Loi Carrez est un diagnostic qui permet d'attester de la surface privative pour la vente d'un bien après déduction des surfaces occupées (murs, cloisons, marches, cages d'escalier, gaines, embrasures de portes / fenêtre, etc). On dit qu'on calcule alors la surface « plancher » d'un bien.

Le diagnostic Boutin :

Un diagnostic loi Boutin a une durée de validité illimitée dans le temps, sauf dans le cas où des travaux importants ont été réalisées depuis le dernier métrage. Les travaux qui rendent caduc un rapport loi Boutin sont par exemple : déplacement de cloisons, création d'une mezzanine, agrandissement du logement

La Loi Boutin est obligatoire en cas de location d'un bien en copropriété ou non.

La Loi Carrez est obligatoire dans le cas d'une vente d'un bien immobilier en copropriété.Il faut savoir que le remboursement du trop-perçu en faveur de l’acquéreur en cas de litige peut être exigé. Il y a litige lors que la différence entre la valeur attestée et la surface réelle dépasse 5% de la surface réelle.

Le diagnostic CREP :

Le Constat de Risque d'Exposition au Plomb  aussi appelé diagnostic plomb, est un document qui donne des informations sur la présence de plomb dans les logements. Votre logement est concerné par ce diagnostic s'il a été construit avant 1949.

Le diagnostic ERP et PEB :

Le diagnostic État des Risques et Pollutions sert à informer le futur occupant ou acquéreur d'un appartement ou d'une maison des risques naturels, miniers et technologiques liés au terrain sur lequel se trouve le bien immobilier. Quant à lui le Plan d'Exposition aux Bruits est disponible dans le diagnostic état des risques et des pollutions. C'est une cartographie qui évalue les niveaux de bruit autorisés par le code de l'environnement.

Tous deux compris dans le même document

L' ERP est obligatoire pour informer des risques auxquels le bien immobilier est exposé (naturels, miniers, technologiques, sismiques, radon...). Pour ce faire, un état des risques du bien doit être remis au future locataire ou acquéreur.

Le PEB  est obligatoire depuis le 1er juin 2020. Il concerne tous les biens immobiliers situés dans une zone géographique exposée au bruit des aéroports. Par conséquent, cette obligation vise les logements situés dans des zones classées A, B, C, D, et répertoriées par le Plan d'exposition au bruit (PEB).

Le diagnostic termites :

Le diagnostic termites est un état fait de la présence ou non dans un logement situé dans une zone définie par arrêté préfectoral d'insectes xylophages, dont font partie les termites, mais pas que. Il s'agira aussi du capricorne, de la vrillette, du charançon, du lyctus ou encore du syrex, qui sont bien moins connus mais peuvent pourtant envahir les habitations.

L'audite énergétique :

L’audit énergétique a été institué dans le cadre de la loi portant lutte contre le dérèglement climatique et le renforcement de la résilience du 24 août 2021.

Il constitue un état des lieux détaillé de la performance énergétique et environnementale d'un logement. Ce document vise principalement à sensibiliser le futur acquéreur aux questions de transition écologique et énergétique et à l’orienter en lui proposant des scénarios de travaux d’amélioration de la performance du logement concerné.

L'obligation de réaliser cet audit impacte, dans un premier temps, les habitations classées F ou G, - les logements qualifiés de « passoires thermiques » - dont la promesse de vente ou, à défaut, l'acte de vente, est signé à compter du 1^er avril 2023, selon un décret daté du 9 août 2022.

Cette obligation sera progressivement étendue :

• aux habitations classées E à partir du 1^er janvier 2025
• aux logements classés D à partir du 1^er janvier 2034

De nombreux gisements d’amiante sont encore visibles sur tous les continents et certaines mines sont par ailleurs toujours exploitées à ce jour.        

Bien que l’interdiction de production et d’utilisation de l’amiante soit entrée en vigueur dans 52 pays, elle n’est pas généralisée. De nombreuses mines sont encore source d’exploitation, Le premier pays producteur d’amiante est la Chine, suivie de la Russie et du Brésil (ce dernier a interdit sa production en 2017). La production minière d’amiante est concentrée dans quelques pays. 2,2 millions de tonnes d’amiante ont été produites dans le monde en 2017, contre 200 millions en 1975.
Notre environnement contient plus de 25 kilos de fibres d’amiante par habitant de la planète dont une infime quantité seulement a été éliminée par des procédés sûrs comme la vitrification.
Aujourd’hui, les pays en voie de développement comme l’Inde ou la Thaïlande ne peuvent pas se passer de cette ressource qui est considérée comme irremplaçable.
Le Canada a été le premier producteur mondial jusqu’en 1975.  (Le nom Asbestos est une ville de la province du Québec), puis il a imposé des restrictions sévères sur l’utilisation de l’amiante au pays, mais jusqu’à la fin de 2011, il a été l’un des plus grands exportateurs au monde d’amiante chrysotile. Actuellement, aucune mine d’amiante n’est en exploitation au Canada.
Aux États-Unis, bien que son usage ait été restreint, notamment sous Nixon avec la loi Clean Air Act de 1973, aucune loi visant à définitivement bannir l’amiante n’a encore été votée à ce jour.
Depuis 2005, l’Union Européenne a interdit la production et l’utilisation d’amiante.

En France, il est possible de trouver des mines naturelles non exploitées dans les Alpes (en Savoie et en Hautes Alpes), dans les Pyrénées (en Ariège et en Haute Garonne), dans le Massif Central (En Haute Loire et en Haute Vienne), en Corse et en Loire Atlantique.
En Nouvelle Calédonie, c’est 40% de la surface qui est composée de roche amiantée.
Des mines étaient exploitées principalement en Corse et en Savoie, dans la vallée de la Maurienne. La plus importante en France se situe en Haute Corse. La mine de Canari représentait quasiment la totalité de la production française avant sa fermeture en 1965. Elle avait placé le pays à la 7ème place des producteurs dans le monde. Dans les années 1980, toutes les exploitations ont fermées et en 1997, l’utilisation et l’exploitation de l’amiante ont été interdites en France. Les gisements sont néanmoins toujours visibles à l’heure actuelle.

L’amiante était utilisée pour sa résistance à la chaleur, aux agressions chimiques, à la traction mais également pour son élasticité, sa température de fusion, son pouvoir isolant électrique, thermique et acoustique. Son utilisation est interdite depuis 1er janvier 1997 grâce au décret n°96-1133 du 24 décembre 1996, mais il est tout de même possible de trouver des matériaux amiantés dans les maisons et les bâtiments construits avant cette date. Il est donc important de réaliser un diagnostic amiante pour faire un état des lieux des matériaux amiantés ou non.

Avec plus de 3000 matériaux et produits référencés amiante dans l’univers de la construction, il est possible de retrouver des éléments amiantés partout dans les bâtiments construits avant 1997. On les retrouve très souvent dans du calorifugeage, du flocage, du faux plafond, dans des dalles de vinyle, dans des éléments à base de fibrociment comme des plaques de toiture, des conduits d’évacuation, dans les matériaux bitumeux, des revêtements muraux, des colles à carrelage, de la peinture, … .

De façon plus surprenante, on peut en trouver dans des joints d’appareils électroménagers, les joints de chaudières ou cheminées, dans certains textiles, dans les joints de fenêtre, les anciennes prises électriques, dans les freins des véhicules, … . Il est également bon à savoir qu’une grande partie des bâtiments préfabriqués construits avant 1997 contiennent de l’amiante.

En milieu extérieur, des matériaux comme de fausses ardoises, des plaques bitumineuses ou encore des plaques ondulées,... . peuvent contenir de l’amiante et être utilisés pour la toiture. Pour la façade des joints d’assemblage, des plaques et tous éléments en fibre-ciment sont susceptibles d’être à risque, il en va de même pour les bacs à fleur… !
Bref il y en a vraiment partout et ces matériaux sont dangereux pour la santé!

Plus de 3000 matériaux sont référencés amiante dans l’univers de la construction. Ces matériaux sont classés en 3 listes réglementées lors des diagnostics (listes A, B et C). Seul les listes A et B concernent la vente d’un bien immobilier, la liste C concerne quant à elle les diagnostics avant travaux, démolition.  Elles permettent d’anticiper et de réduire la mise en danger des personnes vivants dans le bâtiment ou intervenants sur les matériaux.

Les fibres d'amiante peuvent être à l'origine de maladies graves, dont les plus connues sont le cancer du poumon et le mésothéliome pleural (cancer de la plèvre, membrane entourant les poumons). En 2009, le CIRC a considéré que l'exposition à l'amiante pouvait également provoquer des cancers du larynx et de l'ovaire. Voici les maladies: Les plaques pleurales, les épaississements pleuraux, les pleurésies dites bénignes, exsudatives, l’asbestose, le cancer broncho-pulmonaire, le mésothéliome,...

L’air que nous respirons contient de l’oxygène et de l’azote, le gaz naturel ou méthane est utilisé dans de nombreux foyers pour le chauffage et la cuisine... Le gaz fait partie de notre environnement au quotidien mais si nous n’y prenons pas garde, cela peut s’avérer très vite dangereux.

Trois catégories de risques liés aux gaz existent :

   1- les risques d’incendie et/ou d’explosion liés à des gaz inflammables type méthane, butane, propane...

   2 -le risque d’empoisonnement lié à des gaz toxiques type monoxyde de carbone (CO), hydrogène sulfuré (H₂S), dioxyde de carbone (CO₂), Chlore (Cl₂), ...

   3 -les risques de suffocation ou asphyxie liés au manque d’oxygène, qui peut être consommé ou déplacé par un autre gaz.

Par définition, un gaz est un essaim de molécules qui se déplacent aléatoirement et chaotiquement en rentrant en collision les unes avec les autres et avec ce qui les entourent. Les gaz remplissent tout volume disponible et, en raison de leur rapidité de déplacement, ils se mélangent rapidement dans toute l’atmosphère où ils sont introduits. Les gaz peuvent être plus lourds, plus légers ou de même densité que l’air. Certains sont odorants, d’autres inodores. Le fait de ne pas voir un gaz, de ne pas le sentir ou de ne pas le toucher ne signifie pas qu’il n’est pas là.

Le mot gaz vient du latin « chaos » qui désigne l’espace immense et ténébreux qui existait avant l’origine des choses dans la mythologie. Ce mot a été introduit au XVIIe siècle par le chimiste flamand Jean-Baptiste Van Helmont pour décrire une notion de vide.

Les composés d’hydrocarbures comme l'acétylène, l'ammoniac, l'hydrogène, le propane, le propylène, et le méthane sont tous des gaz inflammables. Ils sont également connus sous le nom de gaz combustibles.

La combustion est une réaction chimique dans laquelle l’oxygène se mélange rapidement à une autre substance entrainant un dégagement d’énergie, qui prend la forme de chaleur voir de flammes.

On peut représenter la combustion par le triangle du feu, trois facteurs qui doivent être réunis :

   - Une source ignition

   - Oxygène

   - Un combustible sous forme de gaz ou vapeur

C’est pour cela que dans tous systèmes de protection incendie, l’objectif est de supprimer l’un de ces éléments potentiellement dangereux.

Les limites d’inflammabilité ou d’explosivité d’un gaz correspondent aux concentrations limites du gaz dans l’air pour produire un mélange combustible (inflammation ou explosion) :

    La limite minimale est appelée LIE (Limite Inférieur d’Explosivité)

    La limite supérieure est appelée LSE (Limite Supérieure d’Explosivité)

En dessous de la LIE, on parle de mélange pauvre car le gaz est en quantité insuffisante pour produire une explosion. Le risque incendie croît à mesure que le pourcentage de gaz inflammable augmente. Au-delà de la LES, le mélange manque d’oxygène. L’air devient trop riche pour brûler, réduisant ainsi les chances d’allumage. En règle générale, une augmentation de la pression, de la température ou de la concentration augmente la plage d’inflammabilité.

Dans un contexte classique, les installations industrielles ne présentent pas de fuite de gaz ou seulement à l’état de trace. Les détecteurs de gaz sont chargés de surveiller les risques avant la combustion, c’est-à-dire de mesurer les concentrations de gaz compris entre 0% et la limite inférieure d’explosivité (LIE). Lorsque la limite inférieure est atteinte, des procédures de coupure ou d’évacuation du site sont lancées. En pratique, ces mesures sont plutôt prises à des concentrations inférieures à 50% de la valeur LIE afin de disposer d’une marge de sécurité suffisante.

Dans le cas des espaces confinés (environnement clos ou non ventilés), une concentration supérieure à la LES peut parfois survenir. Le danger réside à l’ouverture des portes et des écoutilles car l’entrée d’air provenant de l’extérieur peut diluer les gaz pour former un mélange combustible dangereux. De ce fait, certains gaz sont parfumés afin de faciliter la détection de fuites.

A partir d’une certaine température, les gaz inflammables s’enflamment même sans étincelle ou flamme. On appelle cette température le point d’inflammation. La température de surface des appareils utilisés en zone dangereuse ne doit pas dépasser le point d’inflammation. Une température de surface maximale est donc indiquée sur les appareils.

Le point d’éclair (point congélation en °C)

Il s’agit de la température la plus basse à laquelle la surface du liquide produit des vapeurs suffisantes pour allumer une petite flamme.

Densité de vapeur

Elle aide à déterminer l’emplacement du capteur.  La densité de gaz/vapeur est comparée à l’air : lorsque l’air = 1,0 alors Densité de vapeur < 1 augmente et Densité de vapeur > 1 chute.

 Dans le cas du manque d’oxygène (ou asphyxie)

Nous avons tous besoin de respirer l’oxygène (O₂) contenu dans l’air pour vivre. L’oxygène n’est toutefois que l’un des nombreux gaz présents dans l’air. Dans l’air ambiant ordinaire, sa concentration est de 20,9 % v/v. Lorsque ce taux chute en deçà de 19,5 %, l’air est considéré comme appauvri en oxygène. A moins de 16% v/v, l’air est dangereux pour l’être humain.

L’appauvrissement en oxygène a plusieurs origines :

    un déplacement

    une combustion

    une réaction chimique

    une action bactérienne

Notre contrôle se porte sur:

Les tuyauteries

La présence ou non de fuites

Les raccords (robinet, détendeur, limiteur, …)

La ventilations (entrée et sortie d’air)

Le volume de la pièce

Présence du conduit d’évacuation de fumée et état de celui-ci

 Vérification de la chaudière gaz, des radiateurs, du chauffe-eau et des appareils de cuissons.

 Présentation de l’attestation d’entretien de l’appareil et de vacuité des conduits délivrée par une entreprise de fumisterie ou de ramonage

ETC, …

Le passage d’électricité dans le corps (électrisation) peut causer des brûlures, des troubles cardiaques, des lésions d’organes ou le décès (électrocution). Pour porter secours à une personne électrisée, il faut suivre des consignes de sécurité. Des mesures préventives existent pour éviter les accidents liés à l’électricité. Les problèmes liés à l’électricité, peut également engendrer un départ d’incendie et la mise hors-service d’appareils électrique.

Composé d'eau à 60 %, le corps humain est conducteur d'électricité : cela veut dire que le courant électrique le traverse facilement. Il entre souvent dans l’organisme par la main utilisée dans le travail ou les gestes du quotidien. Puis, il suit le trajet le plus court pour rejoindre un point de sortie, c’est-à-dire une partie du corps en contact avec la terre (généralement, un pied).

Sur son passage, l’électricité peut endommager tous les organes qu’elle rencontre, en causant plusieurs types de blessures dues :

   - au passage du courant électrique dans le corps (par exemple, brûlures de la peau, troubles du rythme cardiaque pouvant aller jusqu’à l’arrêt du cœur) ;

    -à la conversion de l'énergie électrique en chaleur (brûlures dites électrothermiques liées à la circulation du courant dans le corps pouvant atteindre les muscles, le système nerveux, les yeux, les os et les poumons ;

    -aux contractions musculaires violentes et aux chutes.

Le passage d’électricité dans le corps peut avoir des effets plus ou moins graves, selon :

    l’intensité du courant mesurée en ampères (A), sachant qu’il y a danger à partir de 5 milliampères ou mA (courant provoquant une secousse électrique) ;

    la tension du courant ;

    le type de courant : alternatif ou continu ;

    la durée du passage de l’électricité dans le corps ;

    la superficie de la zone de contact avec la source électrique ;

    la trajectoire du courant ;

    l’état de la peau : peau fine ou calleuse, sèche ou humide (l’humidité est un facteur aggravant) ;

    la nature du sol (matériau isolant ou conducteur).

Les accidents électriques domestiques sont provoqués par le courant de basse tension distribué dans les bâtiments résidentiels (230 et 400 volts). Ils sont graves car ils causent essentiellement des troubles du rythme cardiaque. En revanche, les brûlures cutanées apparentes sont superficielles et peu étendues. Un tiers des victimes sont des enfants.

Le diagnostiqueur va rechercher si le logement n’a pas d’appareils inadaptés ou vétustes et si le dispositif électrique est conforme. Pour cela, il doit pouvoir accéder à l’ensemble de l’appartement ou de la maison pour pouvoir faire le contrôle le plus précis. Seuls les constituants visibles et visitables de l’installation sont évalués, sans démontage des installations à l’exception des capots des tableaux électriques quand c’est possible.

Pour vous donner des repères, voici quelques exemples de ce qui va être vérifier :

    La présence d’un appareil général de commande et de protection accessible,

    L’emplacement et l’accessibilité des tableaux électrique.

    Le bon fonctionnement des sectionneurs pour couper le courant sur les différentes lignes électriques.

    Le système prévu en cas de surintensité sur tous les circuits avec étude des fusibles, des disjoncteurs et des dispositifs différentiels.

La section des conducteurs au départ du tableau.

    La présence d’une prise de terre avec à la fois la liaison équipotentielle principale (LEP) pour le logement et la liaison équipotentielle supplémentaire (LES), (celle spécifique à la salle de bain). Ce système garantit l’absence de potentiel électrique entre des éléments conducteurs d’électricité et la sécurité des occupants du logement.

    La mise en place du conducteur de terre, et présence de terre sur chaque circuit

    Les classes de sécurité des matériels électriques installés dans le logement et à l’extérieur.

ETC…

Il regroupe les risques de glissements de terrains, les risques d’inondations, les risques technologique (la présence d’usines et site dangereux, la pollution du sol,…), la présence de radon dans le sol,…

Les informations précises concernant l’arrêté qui correspond à votre commune, la liste des risques auxquels est confronté votre bien, que cela soit naturels, technologiques, miniers ,…, avec les recommandations correspondantes s'il y en a. Une représentation de la zone sismique de votre commune avec les informations concernant le diagnostic radon. Les informations correspondantes aux potentielles indemnisations qu’il y aurait déjà eu lieu. L’information concernant l’exposition au bruit,… .

L’exposition au plomb se produit le plus souvent par l’intermédiaire de poussières qui se dégagent lors d’un ponçage ou d'un décollage de vieux papier peint dans le cadre d’une rénovation d’intérieur par exemple. Ces particules volatiles peuvent alors être facilement inhalées et causer de graves dommages sur la santé. Ces particules de plomb peuvent également se retrouver dans l’eau.

L’intoxication au plomb a lieu par voies respiratoires, digestives ou cutanées. Difficile à repérer du premier coup d'œil, elle peut toutefois se manifester aux travers de différents symptômes tels que des douleurs abdominales, une hypertension artérielle, des troubles de la mémoire, du sommeil, de l’humeur, une anémie ou encore une infection des voies rénales. Si l’exposition au plomb ne représente pas un danger immédiat pour les personnes adultes en bonne santé, certaines personnes sont plus à risque que d’autres si elles sont exposées à la peinture au plomb.

Ainsi, on considère que les enfants (et tout particulièrement les enfants de moins de 6 ans), sont très vulnérables à une intoxication au plomb et sont plus exposés que les adultes. En effet, ils sont plus enclins à ingérer des morceaux de peintures tombés à terre ou à lécher les murs. Leur système nerveux étant en développement, une contamination au plomb (aussi appelée saturnisme) peut entraîner diverses pathologies comme des retards intellectuels, des difficultés d’apprentissage, des troubles de l’humeur ou encore un ralentissement de la croissance. Autre catégorie de personnes plus à risque face aux dangers de la peinture au plomb : les femmes enceintes. Une exposition avec un revêtement au plomb met en danger leur bébé. En cas de suspicion de contact au plomb, une plombémie est recommandée lors du 4ème mois de grossesse. Enfin, les personnes âgées sont elles aussi des sujets à risque face au plomb et des manifestations peuvent d’ailleurs survenir sur le tard, après une exposition antérieure à cet élément.

Le saturnisme

Intoxication par le plomb ou les sels de plomb.

Le saturnisme aigu donne lieu à de violentes douleurs abdominales (coliques de

plomb) avec constipation. Le saturnisme chronique se manifeste surtout par des troubles nerveux

(tremblement, paralysie, encéphalopathie), par de la néphrite interstitielle et peut

aboutir, à la cachexie (affaiblissement, amaigrissement) dite saturnine et à la

mort.

La plombémie

Marqueur biologique essentiel de l’intoxication par le plomb.

On considère qu’il y a début d’intoxication chez l’enfant pour une plombémie

supérieure à 50 µg/l. Le seuil de 450 µg/l signe une intoxication sévère nécessitant le recours à un

traitement chélateur (c’est désintoxiquer l’organisme des minéraux et des

métaux nuisibles).

Effets sur le système nerveux de l’adulte

L’adulte exposé au plomb en milieu professionnel présentera des

manifestations cliniques indiquant une atteinte du système nerveux central,

périphérique et autonome selon le degré d’intoxication (troubles de

l’humeur, pertes de mémoire, troubles du sommeil, dépression, …)

Effets sur l’appareil reproducteur

L’exposition au plomb provoque l’altération de la spermatogenèse chez l’homme.

Chez la femme les effets du plomb ont surtout été étudiés sur le déroulement de

la grossesse.

Effets sur les différents organes

Le plomb exerce une action néfaste sur d’autres organes tels les systèmes

hématopoïétiques, rénal et cardio-vasculaire, ainsi que sur la thyroïde.

Effet cancérogène

Le plomb et ses composés inorganiques peuvent présenter un risque accru pour

les cancers bronchiques et du rein. Les chromates et arséniates de plomb sont

considérés comme carcinogènes pour l’homme.

Au regard des dangers que peut représenter la peinture au plomb sur la santé, une réglementation impose certaines obligations aux propriétaires de maisons et appartements anciennes susceptibles d’abriter cet élément chimique. Une sécurité qui protège les futurs acquéreurs ou locataires.

Dans un logement construit avant janvier 1949, un constat de risque d’exposition au plomb (CREP) doit être fourni par le propriétaire. Ce document fait partie des diagnostics immobiliers obligatoires. Il doit être annexé à la promesse de vente ou au bail.

Si ce document montre la présence de revêtements au plomb dans le logement et si la concentration de ce produit est supérieure au seuil légal de 1mg/cm², le CREP doit être daté de moins d’1 an avant la promesse de vente ou 6 ans pour la location. Si en revanche ce document démontre l’absence de peinture au plomb dans la maison ou l’appartement, ce document peut alors être daté depuis plus d’un an et ne doit pas obligatoirement être refait à chaque changement de propriétaire ou locataire.

Le danger d’exposition dépend ensuite de l’état du revêtement. Le diagnostic CRESP définit 4 catégories :

    0 : absence de plomb ou présence avec une valeur inférieure à 1mg/cm².

    1 : présence de plomb avec une valeur supérieure ou égale à 1mg/cm² mais revêtement en bon état ou non accessible.

    2 : présence de plomb avec une valeur supérieure ou égale à 1mg/cm² - revêtement usagé sans présence de décollement.

    3 : présence de plomb avec une valeur supérieure ou égale à 1mg/cm² dont l’état est dégradé avec décollement de la couche de peinture.

Notez que le propriétaire vendeur n’a pas l’obligation d’effectuer des travaux de rénovation pour assainir son logement du plomb, mis en cas de location les unités avec classées en catégorie 3 doivent être corrigées. Néanmoins, il doit toujours avertir le futur potentiel acheteur de la présence de plomb et ce dernier décidera d’entreprendre les travaux d’assainissement ou non, en fonction du risque d’exposition.

Dans le cas de la vente ou location, le CREP porte uniquement sur les revêtements

privatifs d’un logement (murs, fenêtres, plinthes, embrasures, …), y compris les revêtements extérieurs au logement (volet,

portail, grille, balcon etc.)

Bien que l’utilisation du plomb dans la peinture soit interdite depuis 1949 pour les professionnels du bâtiment, elle ne l'est toutefois pas pour les propriétaires ou locataires. La mise sur le marché des peintures contenant de la céruse ou encore des sulfates de plomb n'a été interdite que dans les années 90. Il faut donc rester vigilant lors de l'acquisition d'un bien, même si celui-ci a une date de construction ultérieure aux années 40.

En cas de présence de plomb, il est fortement conseillé d’entreprendre des travaux de rénovation des revêtements pour assainir le logement et préserver la santé de ses habitants.

Les travaux de rénovation et d’assainissement au plomb doivent être réalisés en prenant de nombreuses mesures de sécurité. C’est pourquoi le meilleur moyen de les effectuer sans danger est de faire appel à une entreprise spécialisée qui vous établira un devis détaillé, prenant en compte la surface de revêtement à traiter.